CGV

www.editiondeletreintegral.com

Les présentes Conditions Générales de Vente ne sont disponibles qu’en langue française.
Date de dernière mise à jour : 31/07/2018
Les présentes conditions concernent exclusivement les ventes des livres proposées sur le Site des EDITIONS DE L’ETRE INTEGRAL SAS. Siège social : 329 chemin du Morou 31430 LE FOUSSERET

ARTICLE 1 : OBJET
1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente des livres peuvent faire l'objet de modifications par les Editions de l’Etre intégral. Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le Site au jour où le Client passe sa commande.
1.2 - Pour pouvoir passer commande sur le Site, le Client doit avoir créé un compte Client et avoir accepté les présentes Conditions générales de vente.
1.3 - Les livres achetés sur le Site sont uniquement destinés à un usage privé. Toute reproduction, représentation ou usage public collectif sont prohibés et exposent son auteur aux poursuites prévues par les dispositions en vigueur du code de la propriété intellectuelle et du copyright.

ARTICLE 2 : DISPONIBILITE/ MODIFICATION DE L’OFFRE
2.1 - La commande des livres est accessible par le Client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l'année, sauf cas de force majeure ou période de maintenance.
2.2 - La commande est toutefois conditionnée par la disponibilité des livres dans les stocks.
2.3 - Les Editions de l’Etre intégral se réservent le droit d'apporter toutes les modifications et améliorations qu'elles jugeront essentielles ou utiles à son offre, et, sans préavis ni indemnité, de suspendre temporairement ou d’arrêter définitivement la publication d’un ouvrage si cette nécessité s’impose.

ARTICLE 3 : PRIX
3.1 - Les prix indiqués sur le Site le sont en Euros, toutes taxes comprises (TVA + autres taxes) et hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
3.2 - Les Editions de l’Etre intégral se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3.3 - Les produits demeurent la propriété des Editions de l’Etre intégral jusqu'au complet paiement de la somme facturée. Les risques de perte ou d’endommagement des produits commandés relèvent de la responsabilité du Client au moment où il en prend possession physiquement ou par l’intermédiaire d’un tiers sollicité par lui.
3.4 – La vente des ouvrages proposés sur ce site s’adresse exclusivement aux particuliers.
Les professionnels peuvent joindre les Editions de l’Etre intégral sur une adresse mail et/ou une ligne téléphonique spécialement réservées à leur usage dont les coordonnées leur auront été préalablement fournies par contact direct, par mail ou tout autre moyen de communication à notre disposition.
3.5 – Pour toute commande vers un pays autre que la France métropolitaine, DOM-TOM ou Union européenne, le Client est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les livres expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort des Editions de l’Etre intégral. Ils seront à la charge du Client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de son pays. Il est conseillé au Client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités compétentes.

Frais de port
3.6 – Les frais d’emballage de toute commande sont offerts par les Editions de l’Etre intégral, quelle que soit la destination du colis en France ou à l’étranger.
3.7 – Les frais de port sont offerts pour toute la France et tous pays, hors frais de douane éventuels qui seront à la charge du Client (se renseigner auprès des autorités compétentes du pays concerné).


ARTICLE 4 : COMMANDE
4.1 - En cliquant sur l'intitulé ou le visuel d'un livre, le Client accède à sa page de présentation sur laquelle est proposé son achat.
4.2 - Le Client peut, en cliquant sur « Ajouter au panier », placer dans un panier de commandes le ou les ouvrages de son choix.
4.3 - Il peut, à tout moment, visualiser son panier, supprimer un (ou plusieurs) livres(s) de son panier et valider sa commande. Tant que le compte client est connecté, le panier est conservé.
4.4 - Après avoir cliqué sur « Commander », transmis et validé son adresse de livraison, un récapitulatif reprenant l'ensemble des choix et le prix total de la commande est alors présenté au Client.
4.5 – Pour finaliser sa commande, le Client doit ensuite accepter expressément les conditions générales de vente en cochant la case liée au texte suivant : « J'accepte les conditions d'utilisation et je les respecterai sans condition. » (Lire les conditions d'utilisation.)
4.6 - Le Client valide ensuite sa commande en cliquant sur le mode de paiement par carte bancaire, le seul mode de paiement possible ce le site des Editions de l’Etre intégral.
4.7 – Pour toute commande, une facture est établie aux coordonnées indiquées par le Client. Un exemplaire lui sera transmis par mail dès l’acceptation de sa commande par les Editions de l’Etre intégral. Un deuxième exemplaire sera joint au(x) livre(s) dans le carton d’emballage.
4.8 - Le Client peut renoncer à sa commande jusqu'à la validation du paiement de sa commande.

ARTICLE 5 : PAIEMENT
5.1 – Tous les paiements effectués sur le Site des Editions de l’Etre intégral se font comptant, exclusivement.
5.2 - Le paiement des livres commandés se fait exclusivement en ligne par carte bancaire.
5.3 - Cartes bancaires acceptées : CB, Visa, Mastercard/Eurocard.

5.4 - Le Client accède à une page sécurisée où il doit communiquer ses coordonnées bancaires, téléphoniques (téléphone portable), son adresse mail et son adresse postale pour que sa commande puisse aboutir. Ces coordonnées ne seront pas transmises à d’autres entreprises commerciales. Elle seront uniquement conservées aux fins d’améliorer la communication commerciale avec le Client en cas de demande de précisions concernant un article, sa commande ou sa livraison par le Client, ou pour régler un litige éventuel ou pour informer le Client de la parution de nouveaux livres ou d’opérations commerciales.
Sécurisation des paiements
5.5 - La sécurité des transactions de paiement est assurée grâce au procédé de cryptage SP Plus PRO de la Caisse d’Epargne. Cette technologie permet de crypter les données de la totalité des échanges entre deux ordinateurs reliés à Internet. Lors d'une opération de paiement, SP Plus PRO crypte le numéro de carte bancaire, la date d'expiration de la carte et le cryptogramme saisis sur le clavier de l'acheteur avant son envoi vers le système de télépaiement. Le numéro de téléphone portable du Client est demandé pour lui expédier par SMS un numéro de code personnel à usage unique afin de finaliser la validation de la commande, en toute sécurité pour le Client comme pour les Editions de l’Etre intégral. Les données bancaires ne sont pas conservées. Cela signifie que les informations liées à la commande et le numéro de la carte bancaire du Client ne circulent pas en clair sur Internet. Ainsi, aucune personne n'a accès ni de façon informatique, ni de façon imprimée aux coordonnées cartes bancaires des acheteurs.
5.6 - Après la validation du paiement, le Client reçoit sur l’adresse e-mail qu’il aura indiqué lors de son inscription, une confirmation que sa commande a bien été prise en compte. Avec l’expédition de sa commande (expédition signalée par mail dès le jour de l’envoi de son achat), la facture correspondante sera transmise par mail au Client. Il pourra imprimer la page où figure l'écran de confirmation de commande. Il est invité à noter son numéro de commande qui lui sera demandé en cas de réclamation.
Service Clientèle
5.7 - Vous souhaitez connaître le prix, la date de parution, le nombre de pages… d’un livre publié aux Editions de l’Etre intégral ? Ces indications figurent dans les caractéristiques de l’ouvrage présentées sur le site.
5.8 - Vous souhaitez obtenir des renseignements sur la disponibilité d'un ouvrage ? Avoir des précisions sur le traitement de votre commande ?
Vous pouvez joindre par mail notre service Relations Clients des Editions de l’Etre intégral à l’adresse : relationClient@editionsdeletreintegral.com

ARTICLE 6 : PREUVE- SUIVI DE COMMANDE
6.1 - Sauf preuve contraire, les données enregistrées par SP Plus PRO constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre les Editions de l’Etre intégral et ses Clients.
6.2 - Le menu " Suivi des commandes " permet au Client de savoir où en sont ses commandes : références, date, détails, montant TTC et état de la commande. Ces informations sont conservées en ligne deux ans à partir de la date de validation de la commande.
6.3 - En outre, un service Clientèle permet au Client:
- de connaître la disponibilité d'un ouvrage.
- d’avoir des précisions sur le traitement de sa commande.
6.4 - Ce service Clientèle est joignable par mail à l’adresse suivante :
relationClient@editionsdeletreintegral.com

ARTICLE 7 : LIVRAISON
L'adresse de livraison
7.1 - La livraison du ou des livres se fera obligatoirement à l’adresse indiquée lors de l’inscription.
Modalités de livraison
7.2 - La livraison de la commande s’effectue par le biais de GLS, de La Poste ou par toute autre société à laquelle les Editions de l’Etre intégral jugeront judicieux de faire appel. Le traitement des colis, leurs livraisons et leurs suivis ne relèvent pas des Editions de l’Etre intégral mais uniquement du transporteur mandaté.
7.3 - Les Editions de l’Etre intégral ne sont pas responsables du bon déroulement de la livraison.
7.4 - Le délai de livraison compris entre 2 et 30 jours ouvrés à compter de la commande d’un ou plusieurs livres.
7.5 - En cas de retard de livraison, le Client est invité à contacter le service Clientèle des Editions de l’Etre intégral dont les coordonnées sont : relationClient@editionsdeletreintegral.com
7.6 - Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition de l’intégralité de la commande auprès du Client ou de toute personne désignée par lui pour en assurer la réception.
Disponibilité des livres
7.7 - Les Editions de l’Etre intégral ont vocation à vendre des livres en petite quantité ou en quantités importantes.
7.8 - Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le site. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande du Client, nous lui en informerons les raisons par mail. En cas de réimpression, un nouveau délai de livraison sera donné au Client. Si un ouvrage n’est plus disponible pour quelque raison que ce soit, le Client en sera averti dans les plus brefs délais et sa commande sera automatiquement annulée. Aucun débit bancaire ne sera effectué. Pour information, le prélèvement du montant de la commande du Client n’intervient qu’au moment de l’expédition du colis.
7.9 - Tout délai de retard directement imputable aux Editions de l’Etre intégral (rupture de stock, réimpression d’un ouvrage, problème technique…) sera signalé au Client par mail. Le motif lui sera expliqué. Des précisions lui seront données concernant l’envoi de sa commande. Un nouveau délai de livraison sera proposé.
7.10 – Il est rappelé au Client qu’au moment où il (ou un tiers désigné par lui) prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des livres lui sont transférés.
Réserves
7.11 – Le Client doit notifier au transporteur et aux Editions de l’Etre intégral par mail à l’adresse suivante : relationClient@editionsdeletreintegral.com toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). En cas de doutes, ouvrir le colis en présence du livreur. Si le livreur ne souhaite pas attendre que le colis soit ouvert en sa présence, le Client doit indiquer que le livreur n’a pas voulu rester le temps de la vérification.
7.12 - Dans le cas où le contenu du colis reçu serait abîmé ou ne correspondrait pas à la commande, le Client devra en faire état au service Clientèle et renvoyer sa commande à l’adresse qui lui sera alors indiquée.
7.13 - Les Editions de l’Etre intégral s’engagent à rembourser la commande ou à échanger le ou les livres et à prendre en charge les frais de retour sur présentation d’un justificatif.

ARTICLE 8 : DROIT DE RETRACTATION
8.1 - Concernant les ouvrages, le Client peut, dans les 14 jours qui suivent la livraison de sa commande, exercer un droit de rétractation auprès des Editions de l’Etre intégral, en contactant à l’adresse suivante relationClient@editionsdeletreintegral.com le service Clientèle qui lui indiquera l’adresse de retour. A compter de la communication de sa décision de rétractation, le Client disposera de sept jours pour renvoyer le ou les produits concernés.
8.2 - En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai sus indiqué, seul le prix du ou des ouvrages achetés et les frais d’envoi seront remboursés à la hauteur du montant des frais de port payés lors de l’achat du produit faisant l’objet de la rétractation. Les frais de retour seront à la charge du Client.
8.3 - Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage et livre(s)) permettant leur remise en vente à l’état neuf et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée. En cas de dégradation de tout ou partie du produit, la responsabilité du Client peut être engagée et le remboursement de la commande (livre(s) et frais d’envoi) annulée.
8.4 – En page 13 de ces présentes conditions générales de ventes, un formulaire de rétractation est à compléter et à envoyer obligatoirement au service clientèle relationClient@editionsdeletreintegral.com par le Client s’il souhaite se rétracter.

ARTICLE 9 : REMBOURSEMENT
9.1 - Les remboursements des livres dans les hypothèses visées aux articles 7 et 8 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé.
9.2 - Le remboursement s'effectuera par virement sur le compte bancaire du Client via le numéro de la carte bancaire qu'il aura utilisée lors de son inscription sur le Site des Editions de l’Être intégral.

ARTICLE 10 : DROITS DE DOUANE
10.1 - Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un ou plusieurs livres sont à la charge du Client, considéré comme importateur, et relèvent donc de sa responsabilité.
10.2 - Les Editions de l’Être intégral ne sont pas tenues de vérifier les droits de douane et taxes applicables. Il appartient au Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
10.3 - En particulier, le Client devra acquitter toute taxe, redevance ou rémunération due au titre des droits de propriété intellectuelle et du copyright dans le pays de livraison.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITES
11.1 - La responsabilité des risques de perte ou de destruction incombe à l'acquéreur dès la livraison.

ARTICLE 12 : LOI APPLICABLE - LITIGES
12.1 - Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige et après une tentative de recherche de solution amiable, le tribunal de Toulouse est seul compétent.
12.2 - Si l'une des clauses de ces conditions générales de vente était jugée contraire à la loi par un tribunal compétent, les autres clauses resteraient parfaitement applicables.

ARTICLE 14 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
14.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations oeuvres et images reproduits ou représentés sur le site des Editions de l’Etre intégral sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de site des Editions de l’Etre intégral ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site des Editions de l’Etre intégral est strictement interdite.
14.2 - Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site des Editions de l’Etre intégral sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
14.3 – Les livres vendus par les Editions de l’Etre intégral font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies et les diffusions publiques. Les conditions générales de vente de ces ouvrages devront être respectées par le Client et les Editions de l’Etre intégral ne sauraient être responsables des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

ARTICLE 15 : DONNEES PERSONNELLES
15.1 - Les informations nominatives et données personnelles concernant le Client sont nécessaires à la gestion de sa commande et à nos relations commerciales.
15.2 - Les données bancaires ne sont pas conservées.
15.3 - En fonction des choix émis lors de la création ou consultation de son compte, le Client sera susceptible de recevoir des offres des Editions de l’Etre intégral comme indiqué lors de la création du compte Client. S’il ne le souhaite plus, le Client peut à tout moment en faire la demande en le précisant dans « Mon compte » rubrique « Informations personnelles ».
15.4 - Les informations nominatives et données personnelles qui concernent le Client sont nécessaires à la gestion de sa commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre aux Editions de l’Etre intégral d’améliorer et personnaliser les services qu’elles proposent à la Clientèle et les informations qu’elles lui adressent.
15.5 - Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et du 28 mai 2018, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit d’écrire par mail au Service consommateurs à l’adresse relationClient@editionsdeletreintegral.com en nous indiquant ses nom et prénom ainsi que sa référence Client. Conformément à la réglementation en vigueur, la demande du Client doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant sa signature et préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse. Une réponse lui sera alors adressée dans un délai de 2 mois maximum suivant la réception de sa demande.
15.6 - En fonction de ses choix émis lors de la création ou consultation de son compte, le Client sera susceptible de recevoir des offres et des informations sur les nouvelles parutions, des news letters ou toute autre publicité ou donnée relative aux Editions de l’Etre intégral, comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans Mon compte rubrique "Informations personnelles".
15.7 - Le Site des Editions de l’Etre intégral est également conçu pour être attentif aux besoins des Clients. C'est entre autres pour cela que les Editions de l’Etre intégral font usage de cookies au pour but de signaler le passage de la Clientèle sur son site. Les cookies ne sont donc utilisés par les Editions de l’Etre intégral que dans le but d'améliorer le service personnalisé destiné aux Clients.

Formulaire de rétractation
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande passée sur le Site des Editions de l’Etre intégral (produits vendus et expédiés par les Editions de l’Etre intégral) – sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.

A l’attention des Editions de l’Etre intégral – service Clientèle – 329 Chemin du Morou 31430 Le Fousseret.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commandé le ……………………………………..
Reçu le ………………………………………………………………..
Numéro de la commande : ……………………………………………………………………..
Nom du consommateur : ………………………………………………………………..
Adresse du consommateur : ………………………………………………………………..
Motif de la rétractation : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Lieu : ………………………………………………………………….
Date : ………………………..
Signature du consommateur :